Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ONCE UPON A TIME
M. Cyril Moreira
Mme. Aurélie Moreira

Numéro de dépôt :
4005470
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ONCE UPON A TIME de Cyril Moreira

Présentation de la marque ONCE UPON A TIME

Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par monsieur Cyril Moreira et madame Aurélie Moreira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONCE UPON A TIME »

Les déposants sont monsieur Cyril Moreira domicilié(e) SAINT NICOLAS, 3328 Route de Nice - 83400 - HYERES - France et madame Aurélie Moreira domicilié(e) SAINT NICOLAS, 3328 Route de NIce - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyril Moreira domicilié(e) SAINT NICOLAS, 3328 Route de Nice - 83400 - HYERES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Cyril Moreira - SAINT NICOLAS, 3328 Route de Nice - 83400 - HYERES - France

Mme. Aurélie Moreira - SAINT NICOLAS, 3328 Route de NIce - 83400 - HYERES - France


M. Cyril Moreira - SAINT NICOLAS, 3328 Route de Nice - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637124 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.