Marque enregistrée - Marque en vigueur

la ferme de gaby
Monsieur cyril monier

Numéro de dépôt :
4437988
Date de dépôt :
17/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2028
la ferme de gaby de cyril monier

Présentation de la marque la ferme de gaby

Déposée par voie électronique le 17 mars 2018 par monsieur cyril monier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la ferme de gaby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur cyril monier domicilié(e) 955 chemin - 26790 - tulette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine gabriel monier, Monsieur cyril monier domicilié(e) 955 chemin de visan - 26790 - tulette - France.

La marque la ferme de gaby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la ferme de gaby arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.

cyril monier a également déposé les autres marques suivantes : ampélos , pourpre , Garrigues pourpres , les grandes garrigues , pétrichor , le gré des garrigues


Monsieur cyril monier - 955 chemin - 26790 - tulette - France


domaine gabriel monier, Monsieur cyril monier - 955 chemin de visan - 26790 - tulette - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.