Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY MACHEFER CREATEUR DESIGNER PARIS
Monsieur Cyril MACHEFER

Numéro de dépôt :
4497469
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
BY MACHEFER CREATEUR DESIGNER PARIS de Cyril MACHEFER

Présentation de la marque BY MACHEFER CREATEUR DESIGNER PARIS

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par monsieur Cyril MACHEFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY MACHEFER CREATEUR DESIGNER PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Cyril MACHEFER domicilié(e) 84 rue Berlioz - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lauriane BILLETTE domicilié(e) 1bis avenue foch - 75116 - PARIS - France.

La marque BY MACHEFER CREATEUR DESIGNER PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY MACHEFER CREATEUR DESIGNER PARIS arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.


Monsieur Cyril MACHEFER - 84 rue Berlioz - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France


Madame Lauriane BILLETTE - 1bis avenue foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; lits ; fauteuils ; tables ; chaises ; tabourets ; bibliothèques ; paniers autres que métalliques ; bancs autres que métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques ; portemanteaux ; présentoirs ; rayons de meubles ; étagères de bibliothèques ; secrétaires ;

Services de publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentations publicitaires, publicités en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail, de vente par internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance.