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Marques déposées par monsieur Cyril Le Roy
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Cyril Le Roy

Numéro de dépôt :
4319454
Date de dépôt :
03/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2026
Marque en couleurs, figurative de Cyril Le Roy

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2016 par monsieur Cyril Le Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Cyril Le Roy domicilié(e) cidex 8020, Rauret, 30260 Orthoux sérignac quilhan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyril Le Roy, cidex 8020 domicilié(e) Rauret, 30260 ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319454.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.

Cyril Le Roy a également déposé les autres marques suivantes : mongato , CIRCUITDERANDO.COM , randosite , CIRCUITDERANDO SYSTEME OUVERT D ECHANGE DE RANDONNEES , tiekula


M. Cyril Le Roy - cidex 8020, Rauret, 30260 Orthoux sérignac quilhan - France


M. Cyril Le Roy, cidex 8020 - Rauret, 30260 ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.