Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau Sainte Clotilde
SCEA Cyril JOURDAN, SCEA

Numéro de dépôt :
3807492
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2021
Chateau Sainte Clotilde de Cyril JOURDAN

Présentation de la marque Chateau Sainte Clotilde

Déposée le 18 février 2011 par Cyril JOURDANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau Sainte Clotilde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Cyril JOURDANTODO domicilié(e) 1 La Tuilerie - 33390 - BERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 729 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Cyril JOURDAN domicilié(e) 1 La Tuilerie - 33390 - BERSON - France.

La marque Chateau Sainte Clotilde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Sainte Clotilde est expirée depuis le 18 février 2021.


SCEA Cyril JOURDAN, SCEA - 1 La Tuilerie - 33390 - BERSON - France - SIREN 520729591


SCEA Cyril JOURDAN - 1 La Tuilerie - 33390 - BERSON - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Vins d'appellation d'origine.