Chateau Sainte Clotilde
Présentation de la marque Chateau Sainte Clotilde
Déposée le 18 février 2011 par Cyril JOURDANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau Sainte Clotilde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Chateau Sainte Clotilde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Sainte Clotilde est expirée depuis le 18 février 2021.
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30