Déposée le 22 mars 2010 par Cyril JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIN SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est Cyril JEAN domicilié(e) 20 Rue Cour Billot - 88000 - EPINAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) Parc Economique du Saut Le Cerf BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France.
La marque VIN SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723840.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN SUBTIL est expirée depuis le 22 mars 2020.
Cyril JEAN a également déposé les autres marques suivantes : COUSU VIN
Cyril JEAN - 20 Rue Cour Billot - 88000 - EPINAL - France
Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - Parc Economique du Saut Le Cerf BP 104 - 88026 - EPINAL Cedex - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 17 janvier 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°540447 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17
Vinaigres.
Bières ; eaux de table, minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; orgeat ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; boissons, apéritifs et cocktails sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; boissons distillées ; vins ; spiritueux ; eaux de vie ; extraits ou essences alcooliques.
Services de vente en gros, au détail et en ligne sur Internet de boissons alcooliques et non alcooliques. Publicité et gestion des affaires commerciales et notamment relatives aux produits vendus. Diffusion d'annonces publicitaires, publicité par voie de presse et sur Internet. Conseils en gestion commerciale des affaires ; informations ou renseignements en matière de gestion commerciale des affaires. Animation commerciale d'un réseau de distribution.
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