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Marques déposées par monsieur CYRIL ISMAEL MARCHAND
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CBD EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CBD EN FRANCE
Monsieur CYRIL ISMAEL MARCHAND

Numéro de dépôt :
4469438
Date de dépôt :
16/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2028
CBD EN FRANCE de CYRIL ISMAEL MARCHAND

Présentation de la marque CBD EN FRANCE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par monsieur CYRIL ISMAEL MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CBD EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur CYRIL ISMAEL MARCHAND domicilié(e) 1 Avenue de la republique - 17420 - St Palais sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril and Co, Monsieur CYRIL ISMAEL MARCHAND domicilié(e) 1 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 17420 - ST PALAIS SUR MER - France.

La marque CBD EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 22 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBD EN FRANCE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.


Monsieur CYRIL ISMAEL MARCHAND - 1 Avenue de la republique - 17420 - St Palais sur mer - France


Cyril and Co, Monsieur CYRIL ISMAEL MARCHAND - 1 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 17420 - ST PALAIS SUR MER - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Huiles essentielles pour l'alimentation: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Chanvre : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Infusions à base de plantes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.