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Marques déposées par monsieur Cyril HAULET
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CLAUDE HELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE HELIER
M. Cyril HAULET

Numéro de dépôt :
3980375
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
CLAUDE HELIER de Cyril HAULET

Présentation de la marque CLAUDE HELIER

Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par monsieur Cyril HAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAUDE HELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Cyril HAULET domicilié(e) 4B rue Louis Pergaud - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyril HAULET domicilié(e) 4B rue Louis Pergaud - 25000 - Besançon - France.

La marque CLAUDE HELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE HELIER est expirée depuis le 5 février 2023.

Cyril HAULET a également déposé les autres marques suivantes : TORPEDO


M. Cyril HAULET - 4B rue Louis Pergaud - 25000 - Besançon - France


M. Cyril HAULET - 4B rue Louis Pergaud - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.