Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOP Tête O Pied Marque à la française
Monsieur CYRIL HAMON
Monsieur ERIC ARNAUD
Monsieur JEAN CHARLES HUBERT

Numéro de dépôt :
4579589
Date de dépôt :
06/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2029
TOP Tête O Pied Marque à la française de CYRIL HAMON

Présentation de la marque TOP Tête O Pied Marque à la française

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2019 par monsieur CYRIL HAMON, monsieur ERIC ARNAUD, monsieur JEAN CHARLES HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP Tête O Pied Marque à la française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Les déposants sont monsieur CYRIL HAMON domicilié(e) 131 A ROUTE DE LA TREILLE - 13011 - MARSEILLE - France, monsieur ERIC ARNAUD domicilié(e) 13 RUE FERNAND RAMBERT - 13190 - ALLAUCH - France, monsieur JEAN CHARLES HUBERT domicilié(e) 25 LA COMTESSE - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN CHARLES HUBERT domicilié(e) 25 LA COMTESSE - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque TOP Tête O Pied Marque à la française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP Tête O Pied Marque à la française arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.


Monsieur CYRIL HAMON - 131 A ROUTE DE LA TREILLE - 13011 - MARSEILLE - France

Monsieur ERIC ARNAUD - 13 RUE FERNAND RAMBERT - 13190 - ALLAUCH - France

Monsieur JEAN CHARLES HUBERT - 25 LA COMTESSE - 13400 - AUBAGNE - France


Monsieur JEAN CHARLES HUBERT - 25 LA COMTESSE - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles : ";tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France" ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie : ";tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France" ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : ";tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France".