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Marques déposées par monsieur Cyril GRACE
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Production Conforme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Production Conforme
M. Cyril GRACE, Agissant pour le compte de la société "Production Conforme" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3894520
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
Production Conforme de Cyril GRACE

Présentation de la marque Production Conforme

Déposée le 6 février 2012 par monsieur Cyril GRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Production Conforme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Cyril GRACE domicilié(e) 64 Rue de Romainville - 93260 - Les Lilas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyril GRACE domicilié(e) 64 Rue de Romainville - 93260 - Les Lilas - France.

La marque Production Conforme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Production Conforme est expirée depuis le 6 février 2022.


M. Cyril GRACE, Agissant pour le compte de la société "Production Conforme" en cours de formation - 64 Rue de Romainville - 93260 - Les Lilas - France


M. Cyril GRACE - 64 Rue de Romainville - 93260 - Les Lilas - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.