Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVENCELY
Monsieur Cyril Gastaud
Madame Coline Gastaud

Numéro de dépôt :
4605106
Date de dépôt :
05/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2029
PROVENCELY de Cyril Gastaud

Présentation de la marque PROVENCELY

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par monsieur Cyril Gastaud et madame Coline Gastaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENCELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Les déposants sont monsieur Cyril Gastaud domicilié(e) 21 hameau des terres blanches - 83340 - Le Thoronet - France et madame Coline Gastaud domicilié(e) 21 hameau des terres blanches - 83340 - Le Thoronet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARLI, Madame MARINA TAÏB domicilié(e) 177 boulevard Preire - 75017 - Paris - France.

La marque PROVENCELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCELY arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.


Monsieur Cyril Gastaud - 21 hameau des terres blanches - 83340 - Le Thoronet - France

Madame Coline Gastaud - 21 hameau des terres blanches - 83340 - Le Thoronet - France


Cabinet MARLI, Madame MARINA TAÏB - 177 boulevard Preire - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; savons; produits de parfumerie; cosmétiques; huiles essentielles; huiles pour le corps à usage cosmétique; lotions pour les cheveux; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masques de beauté; lotions pour le corps à usage cosmétique; gels et baumes pour la douche; crème à raser; gels et baumes pour le corps à usage cosmétique; extraits de parfums; parfums d'ambiance; encens; bâtonnets d'encens; cônes d'encens; sachets senteurs (sachets parfumés); eaux de senteur; shampoings; lessives; lessives liquides; adoucissants textiles; eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge; produits nettoyants ménagers ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacoches à outils [vide], sacs d'alpiniste, sacs de voyage, sangles de cuir, boîtes à chapeaux en cuir, bourses / portemonnaie; cordons en cuir, lanières de cuir, couvertures en peaux; [fourrures], sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, trousses de voyage [maroquinerie]; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main; porte-documents; sacs-à-dos; sacs au dos; serviettes et sacs d'écoliers; sacs de plage; valises; havresacs; sacs de campeurs; filets à provision; sacoches; sacs à provisions; sacs-housses pour vêtements; fourre-tout; portefeuilles; porte-monnaie; fourrures (peaux d'animaux); boîtes en cuir ou en carton-cuir; mallettes pour documents; étuis pour clés (maroquinerie); bandoulières (courroies) en cuir; valises; vanity-case; sacs pour transporter les maillots de bain; porte-cartes de plage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail de boîtes contenant les les produits précités ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques); audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de vente au détail, sur Internet de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; services de vente au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; services de vente au détail, sur Internet de bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; services de vente au détail, sur Internet de boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; services de vente au détail, sur Internet de produits de l'imprimerie , articles pour reliures , photographies , articles de papeterie , adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage , matériels pour les artistes , pinceaux , machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie , tampons encreurs , clichés , papier , papier lumineux décoratifs , papier d'emballages-cadeaux , articles décoratifs en papier et carton , objets d'art et figurines en papier et en carton , lettres et chiffres autocollant décoratifs , carton , boîtes en carton ou en papier , boîtes à crayons, à papier , boîtes cadeaux , boîtes à chapeaux en carton , paniers de bureau pour accessoires de bureau , organiseurs de bureau , sous-mains , affiches , albums , albums-photos , cartes , livres , journaux , prospectus , brochures , calendriers , serre-livres , presse-papiers , corbeille à papier , supports pour photographies , instruments d'écriture , plateaux porte-stylos , plumiers , pochettes de classement , panneaux aide-mémoire , objets d'art gravés ou lithographiés , tableaux (peintures) encadrés ou non , posters encadrés ou non , aquarelles , dessins , instruments de dessin , tableaux magnétiques , tableaux noirs , mouchoirs de poche en papier , serviettes de toilette en papier , linge de table en papier , sets de table en papier ou carton , dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton , porte noms de table , cache pot en papier , papier hygiénique , sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) , sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) , patrons pour la couture ; services de vente au détail, sur Internet de cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacoches à outils [vide], sacs d'alpiniste, sacs de voyage, sangles de cuir, boîtes à chapeaux en cuir, bourses / portemonnaie, cordons en cuir, lanières de cuir, couvertures en peaux, [fourrures], sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, trousses de voyage [maroquinerie], peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, porte-documents, sacs-à-dos, sacs au dos, serviettes et sacs d'écoliers, sacs de plage, valises, havresacs, sacs de campeurs, filets à provision, sacoches, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements, fourre-tout, portefeuilles, porte-monnaie, fourrures (peaux d'animaux), boîtes en cuir ou en carton-cuir, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), bandoulières (courroies) en cuir, valises, vanity-case, sacs pour transporter les maillots de bain, porte-cartes de plage ; services de vente au détail, sur Internet d’ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, verres (récipients), vaisselle, vases, bouilloires non électriques ; services de vente au détail, sur Internet de tissus , couvertures de lit et de table , tissus à usage textile , tissus élastiques , velours , linge de lit et couvertures , couettes , cache-sommiers , alèses , ciels de berceaux , couvre-lits , draps-housses , embrasses en matières textiles , articles textiles de maison , articles textiles d'ameublement , étiquettes en matière textile , housses de protection pour meubles , linge de maison , linge de table non en papier , chemins de table , sets de table non en papier , linge de bain (à l'exception de l'habillement) , boîtes en tissus , rideaux et voilages (rideaux) , portières (rideaux) , rideaux de douche , housses pour coussins , housses de matelas , jetés en matières textiles , linge de cuisine , mouchoirs , tentures murales ; services de vente au détail, sur Internet de vêtements, chaussures et chapellerie pour hommes, femmes, enfants, sous-vêtements et, survêtements, vêtements de sport, vêtements d'extérieur, vêtements de loisirs, vêtements, imperméables, vêtements de pluie, accessoires d'habillement à savoir ceintures, bretelles, gants, cravates, bandanas [foulards], étoles [fourrures], manchettes [habillement], mitaines / mitons, cravates, bermudas, pantalons, manteaux, parkas, imperméables, costumes, gilets, manteaux, pardessus, parkas, vestes, coupe-vent, hauts, chemisiers, chemises, tee-shirts, chemises polo, sweat-shirts, chemises de sport, chemises de golf, maillots de rugby, tuniques, cache-corsets, tenues de jogging, combinaisons de ski, tricots, pulls, chandails, pull-overs, cardigans, pantalons, jeans, pantalons de sport, shorts, robes, jupes, jupe-culotte, chaussettes, jambières, bas, collants, vêtements de nuit, pyjamas, chemises de nuit, robes de nuit, peignoirs d'intérieur, peignoirs de bain, maillots de bain, caleçons de bain, vêtements de plage, bonneterie et sous-vêtements en tricot ou en mailles, lingerie féminine, soutien-gorge, culottes, slips, sous-vêtements, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, chaussures de plage, costumes, uniformes, tabliers, foulards, pèlerines, châles, chapeaux, bonnets, toques, visières (chapellerie), couvre-oreilles, bandeaux pour absorber la sueur, bandeaux pour la tête (habillement), sous-pieds, vêtements en cuir, blousons en cuir, vêtements en fourrure, vêtements de plage ou de mer ; services de vente, sur Internet de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, produits de parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, huiles pour le corps à usage cosmétique, lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lotions pour le corps à usage cosmétique, gels et baumes pour la douche, crème à raser, gels et baumes pour le corps à usage cosmétique, extraits de parfums, parfums d'ambiance, encens, bâtonnets d'encens, cônes d'encens, sachets senteurs, eaux de senteur, shampoings, lessives, lessives liquides, adoucissants textiles, eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge, produits nettoyants ménagers.