Déposée par voie électronique le 15 avril 2009 par Cyril Fassier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Setinnov »
Le déposant est Cyril Fassier domicilié(e) Rue Francis Lopez, résidence des quatre seigneurs Bat B - app 17 34090 Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril Fassier domicilié(e) Rue Francis Lopez, résidence des quatre seigneurs Bat B - app 17 34090 Montpellier - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Setinnov est expirée depuis le 15 avril 2019.
Cyril Fassier a également déposé les autres marques suivantes : Likeonsite
Cyril Fassier - Rue Francis Lopez, résidence des quatre seigneurs Bat B - app 17 34090 Montpellier - France
Cyril Fassier - Rue Francis Lopez, résidence des quatre seigneurs Bat B - app 17 34090 Montpellier - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Instruments de musique électroniques.
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