Marque expirée - Marque en non vigueur

TACHE DU VIN
Cyril-Emmanuel ISSANCHOU

Numéro de dépôt :
3623878
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019
TACHE DU VIN de Cyril-Emmanuel ISSANCHOU

Présentation de la marque TACHE DU VIN

Déposée le 20 janvier 2009 par Cyril-Emmanuel ISSANCHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TACHE DU VIN »

Le déposant est Cyril-Emmanuel ISSANCHOU domicilié(e) 24 rue Saint Vincent de Paul,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril-Emmanuel ISSANCHOU domicilié(e) 24 rue Saint Vincent de Paul,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACHE DU VIN est expirée depuis le 20 janvier 2019.

Cyril-Emmanuel ISSANCHOU a également déposé les autres marques suivantes : CEISSAN ARCHITECTURE-URBANISME-DESIGN


Cyril-Emmanuel ISSANCHOU - 24 rue Saint Vincent de Paul,75010 PARIS - 75010 - France


Cyril-Emmanuel ISSANCHOU - 24 rue Saint Vincent de Paul,75010 PARIS - 75010 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.