Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

altervision
M. Cyril Dupuy
Mlle Sonia Favier

Numéro de dépôt :
4183654
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
altervision de Cyril Dupuy

Présentation de la marque altervision

Déposée par voie électronique le 26 mai 2015 par monsieur Cyril Dupuy et mademoiselle Sonia Favier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « altervision »

Les déposants sont monsieur Cyril Dupuy domicilié(e) 30 Avenue Aristide Briand - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France et mademoiselle Sonia Favier domicilié(e) 6 rue du Colonel Marchand - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyril Dupuy domicilié(e) 30 Avenue Aristide Briand - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


M. Cyril Dupuy - 30 Avenue Aristide Briand - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France

Mlle Sonia Favier - 6 rue du Colonel Marchand - 34090 - MONTPELLIER - France


M. Cyril Dupuy - 30 Avenue Aristide Briand - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 19 juillet 2018 - Rejet total n°728871 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.