Cyril DUCHAMP, Agissant pour le compte de la société "YELLOWSTEPS" en cours de formation christophe TAMBURINI, Agissant pour le compte de la société "YELLOWSTEPS" en cours de formation Pierre RICHERME, Agissant pour le compte de la société "YELLOWSTEPS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3737740
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2020
Présentation de la marque No Touch Implant
Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par Cyril DUCHAMP, christophe TAMBURINI, Pierre RICHERME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « No Touch Implant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Les déposants sont Cyril DUCHAMP, Agissant pour le compte de la société "YELLOWSTEPS" en cours de formation domicilié(e) 27 QUAI AUGAGNEUR - 69003 - LYON - France, christophe TAMBURINI, Agissant pour le compte de la société "YELLOWSTEPS" en cours de formation domicilié(e) 20 rue victor BROIZAT - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France, Pierre RICHERME, Agissant pour le compte de la société "YELLOWSTEPS" en cours de formation domicilié(e) 108 Route des Thouvassières - 74120 - praz sur arly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe TAMBURINI domicilié(e) 20 rue victor BROIZAT - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France.
La marque No Touch Implant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cyril DUCHAMP, Agissant pour le compte de la société "YELLOWSTEPS" en cours de formation - 27 QUAI AUGAGNEUR - 69003 - LYON - France
christophe TAMBURINI, Agissant pour le compte de la société "YELLOWSTEPS" en cours de formation - 20 rue victor BROIZAT - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France
Pierre RICHERME, Agissant pour le compte de la société "YELLOWSTEPS" en cours de formation - 108 Route des Thouvassières - 74120 - praz sur arly - France
christophe TAMBURINI - 20 rue victor BROIZAT - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 27 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565367 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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