Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL AUTO
M. Cyril Denys

Numéro de dépôt :
4179184
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LABEL AUTO de Cyril Denys

Présentation de la marque LABEL AUTO

Déposée par voie électronique le 6 mai 2015 par monsieur Cyril Denys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL AUTO »

Le déposant est monsieur Cyril Denys domicilié(e) 14 Rue de mohacs, Promenade du parc - 59150 - Wattrelos - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL AUTO, M. Cyril Denys domicilié(e) Bloc A, appt 3, 14 Rue de mohacs, Promenade du parc - 59150 - Wattrelos - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 37


M. Cyril Denys - 14 Rue de mohacs, Promenade du parc - 59150 - Wattrelos - France


LABEL AUTO, M. Cyril Denys - Bloc A, appt 3, 14 Rue de mohacs, Promenade du parc - 59150 - Wattrelos - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694523 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.