Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Cyril de Sagazan
/
Manufacture de Gascogne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Manufacture de Gascogne
Monsieur Cyril de Sagazan

Numéro de dépôt :
4549240
Date de dépôt :
07/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2029
Manufacture de Gascogne de Cyril de Sagazan

Présentation de la marque Manufacture de Gascogne

Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par monsieur Cyril de Sagazan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Manufacture de Gascogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur Cyril de Sagazan domicilié(e) ZI les Marronniers sud - 47200 - Marmande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture de Gascogne, Monsieur Cyril de Sagazan domicilié(e) ZI les Marronniers sud - 47200 - Marmande - France.

La marque Manufacture de Gascogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manufacture de Gascogne arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.


Monsieur Cyril de Sagazan - ZI les Marronniers sud - 47200 - Marmande - France


Manufacture de Gascogne, Monsieur Cyril de Sagazan - ZI les Marronniers sud - 47200 - Marmande - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Inscription le 23 octobre 2020 - Rejet partiel n°799078 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Architecture ; décoration intérieure.