Déposée le 27 février 2003 par monsieur CYRIL Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Danc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est monsieur CYRIL Daniel domicilié(e) 10 Rue du Gal Hurbert,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CYRIL Daniel domicilié(e) 10 Rue Du GENERAL Hurbert,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque Danc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Danc est expirée depuis le 27 février 2013.
MR CYRIL Daniel - 10 Rue du Gal Hurbert,75014 PARIS - 75014 - France
MR CYRIL Daniel - 10 Rue Du GENERAL Hurbert,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
- Vêtements, chaussures, foulards, chemises, ceintures, gants, bonneterie, chaussettes, cravates, chaussures, sous-vêtements. - Tissus, tissus à usage textile - Jeux, jouets. Rembourrages de protections, jeux de cartes ou de table
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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