Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Danc
MR CYRIL Daniel

Numéro de dépôt :
3212186
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
27/02/2013
Danc de CYRIL Daniel

Présentation de la marque Danc

Déposée le 27 février 2003 par monsieur CYRIL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Danc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est monsieur CYRIL Daniel domicilié(e) 10 Rue du Gal Hurbert,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CYRIL Daniel domicilié(e) 10 Rue Du GENERAL Hurbert,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque Danc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Danc est expirée depuis le 27 février 2013.


MR CYRIL Daniel - 10 Rue du Gal Hurbert,75014 PARIS - 75014 - France


MR CYRIL Daniel - 10 Rue Du GENERAL Hurbert,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

- Vêtements, chaussures, foulards, chemises, ceintures, gants, bonneterie, chaussettes, cravates, chaussures, sous-vêtements. - Tissus, tissus à usage textile - Jeux, jouets. Rembourrages de protections, jeux de cartes ou de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].