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Marques déposées par monsieur Cyril COURVOISIER
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Domaine Cyril COURVOISIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine Cyril COURVOISIER
M. Cyril COURVOISIER

Numéro de dépôt :
4384833
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine Cyril COURVOISIER de Cyril COURVOISIER

Présentation de la marque Domaine Cyril COURVOISIER

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par monsieur Cyril COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Cyril COURVOISIER »

Le déposant est monsieur Cyril COURVOISIER domicilié(e) 22 ch des églantiers - 07130 - CORNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Cyril COURVOISIER, M. Cyril COURVOISIER domicilié(e) 22 ch des églantiers - 07130 - CORNAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Cyril COURVOISIER - 22 ch des églantiers - 07130 - CORNAS - France


Domaine Cyril COURVOISIER, M. Cyril COURVOISIER - 22 ch des églantiers - 07130 - CORNAS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735228 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Vins.