Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.T SPY ACTION TRAINING
M. Cyril CORTOT
OVALAND, SARL
Mme. Isabelle LAFON CORTOT

Numéro de dépôt :
4099055
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2024
S.A.T SPY ACTION TRAINING de Cyril CORTOT

Présentation de la marque S.A.T SPY ACTION TRAINING

Déposée par voie électronique le 19 juin 2014 par monsieur Cyril CORTOT, la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVALAND, madame Isabelle LAFON CORTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.A.T SPY ACTION TRAINING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Les déposants sont monsieur Cyril CORTOT domicilié(e) 7 rue Jean Moulin - 94440 - Villecresnes - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVALAND domicilié(e) 7 rue Jean Moulin - 94440 - Villecresnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , madame Isabelle LAFON CORTOT domicilié(e) 7 rue Jean Moulin - 94440 - Villecresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle LAFON CORTOT domicilié(e) 7 rue Jean Moulin - 94440 - Villecresnes - France.

La marque S.A.T SPY ACTION TRAINING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.T SPY ACTION TRAINING est expirée depuis le 19 juin 2024.

Cyril CORTOT a également déposé les autres marques suivantes : APLINAIL


M. Cyril CORTOT - 7 rue Jean Moulin - 94440 - Villecresnes - France

OVALAND, SARL - 7 rue Jean Moulin - 94440 - Villecresnes - France - SIREN 4

Mme. Isabelle LAFON CORTOT - 7 rue Jean Moulin - 94440 - Villecresnes - France


Mme. Isabelle LAFON CORTOT - 7 rue Jean Moulin - 94440 - Villecresnes - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.