Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOURSOCREANCES
Cyril CHELLE
Michael BEULQUE

Numéro de dépôt :
4338375
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
BOURSOCREANCES de Cyril CHELLE

Présentation de la marque BOURSOCREANCES

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par Cyril CHELLE et Michael BEULQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOURSOCREANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Les déposants sont Cyril CHELLE domicilié(e) 56 AVENUE PASTEUR RESIDENCE PETIT CHALET - 97300 - CAYENNE - France et Michael BEULQUE domicilié(e) 56 AVENUE PASTEUR RESIDENCE PETIT CHALET - 97300 - CAYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril CHELLE domicilié(e) 56 AVENUE PASTEUR - 97300 - CAYENNE - France.

La marque BOURSOCREANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSOCREANCES arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

Cyril CHELLE a également déposé les autres marques suivantes : DE CONTI.avocats , DE CONTI.formation


Cyril CHELLE - 56 AVENUE PASTEUR RESIDENCE PETIT CHALET - 97300 - CAYENNE - France

Michael BEULQUE - 56 AVENUE PASTEUR RESIDENCE PETIT CHALET - 97300 - CAYENNE - France


Cyril CHELLE - 56 AVENUE PASTEUR - 97300 - CAYENNE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 25 mai 2018 - Rejet partiel n°724593 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

Services juridiques  ; médiation  ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus  ; services d'agences matrimoniales  ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes  ; services de pompes funèbres  ; services de crémation  ; services d'agences de surveillance nocturne  ; surveillance des alarmes anti-intrusion  ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures  ; location de vêtements  ; services d'agences de détectives  ; recherches judiciaires  ; conseils en propriété intellectuelle  ; garde d'enfants à domicile.