Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OIL TRAP
CYRIL CHANSON

Numéro de dépôt :
99810629
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque OIL TRAP

Déposée le 3 septembre 1999 par CYRIL CHANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OIL TRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est CYRIL CHANSON, domicilié(e) 30, Rue de Longchamp, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril CHANSON - France.

La marque OIL TRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIL TRAP est expirée depuis le 3 septembre 2009.

CYRIL CHANSON a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DE NOUVELLE-FRANCE , AVEZI , Boregart-Paris , Luminergie


CYRIL CHANSON - 30, Rue de Longchamp, 75116 PARIS - France


Cyril CHANSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Caoutchou, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer ; à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Récipient en matière plastique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.