Marque expirée - Marque en non vigueur

Au-delà du cadre
Cyril Carniel Agissant pour le compte de la société “ Au-delà du cadre ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3554841
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2018
Au-delà du cadre de Cyril Carniel

Présentation de la marque Au-delà du cadre

Déposée le 11 février 2008 par Cyril Carniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Au-delà du cadre »

Le déposant est Cyril Carniel Agissant pour le compte de la société “ Au-delà du cadre ” en cours de formation domicilié(e) 48 Av Marechal Foch,78400 CHATOU - 78400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril Carniel domicilié(e) 48 Av Marechal Foch,78400 CHATOU - 78400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au-delà du cadre est expirée depuis le 11 février 2018.


Cyril Carniel Agissant pour le compte de la société “ Au-delà du cadre ” en cours de formation - 48 Av Marechal Foch,78400 CHATOU - 78400 - France


Cyril Carniel - 48 Av Marechal Foch,78400 CHATOU - 78400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

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