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TerritorialServices
Marque expirée - Marque en non vigueur

TerritorialServices
cyril carlier

Numéro de dépôt :
3651876
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
TerritorialServices de cyril carlier

Présentation de la marque TerritorialServices

Déposée le 19 mai 2009 par cyril carlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TerritorialServices »

Le déposant est cyril carlier domicilié(e) 124 rue royale - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cyril carlier domicilié(e) 124 rue royale - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerritorialServices est expirée depuis le 19 mai 2019.


cyril carlier - 124 rue royale - 59000 - LILLE - France


cyril carlier - 124 rue royale - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522781 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Papier ; boîtes en carton ou en papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Travaux de bureau.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Dressage d'animaux ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles.