Déposée le 19 janvier 2009 par Cyril BERTHEAUX et Annick BERTHEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Recettes-online »
Les déposants sont Cyril BERTHEAUX domicilié(e) 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France et Annick BERTHEAUX domicilié(e) 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril BERTHEAUX domicilié(e) 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recettes-online est expirée depuis le 19 janvier 2019.
Cyril BERTHEAUX - 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France
Annick BERTHEAUX - 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France
Cyril BERTHEAUX - 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique, reproduction de recettes de cuisine ; organisation de concours (en matière commerciale ou publicitaire) en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; distribution (vente au détail) de recettes de cuisine ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Diffusion par réseaux de télécommunications et notamment par Internet d'informations et de données relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et à la gastronomie ; services de messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur le réseau Internet ; transmission et échange de données ; transmission de messages et d'informations sur réseau Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; diffusion (transmission) de recettes de cuisine ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Edition et publication de recettes de cuisine, de livres, de revues et autres publications relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie sous tout format y compris électronique et numérique ; organisation de concours (éducation ou divertissement), loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; organisation de colloques, conférences, séminaires et réunions, cours et sessions d'enseignement en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, à savoir micro-édition ; ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Conseils et informations en matière culinaire et gastronomique.
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