Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOOTEM'S
Numéro de dépôt :
1567675
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
15/12/1999
Présentation de la marque TOOTEM'S
Déposée le 15 décembre 1989 par monsieur Cyril BAUDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « TOOTEM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOOTEM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567675.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTEM'S est expirée depuis le 15 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23