Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'artisan maroquinier
M. Cyril AMAND

Numéro de dépôt :
3981513
Date de dépôt :
09/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
l\'artisan maroquinier de Cyril AMAND

Présentation de la marque l'artisan maroquinier

Déposée par voie électronique le 9 février 2013 par monsieur Cyril AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'artisan maroquinier »

Le déposant est monsieur Cyril AMAND domicilié(e) 26 avenue du Général Leclerc - 94440 - Santeny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyril AMAND domicilié(e) 26 avenue du Général Leclerc - 94440 - Santeny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Cyril AMAND a également déposé les autres marques suivantes : musiprofs , Studios 125


M. Cyril AMAND - 26 avenue du Général Leclerc - 94440 - Santeny - France


M. Cyril AMAND - 26 avenue du Général Leclerc - 94440 - Santeny - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680903 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Articles pour reliures ; articles de papeterie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement).