Mission Volontaire
Présentation de la marque Mission Volontaire
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par mademoiselle Cyrielle RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mission Volontaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mission Volontaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mission Volontaire est expirée depuis le 11 décembre 2023.
Cyrielle RENARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14