Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Singulière
Cyrielle RAULT

Numéro de dépôt :
4585811
Date de dépôt :
29/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2029
Terre Singulière de Cyrielle RAULT

Présentation de la marque Terre Singulière

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2019 par Cyrielle RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Singulière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est Cyrielle RAULT domicilié(e) 10 rue Georges Brassens - 34200 - Sète - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cyrielle RAULT domicilié(e) 10 rue Georges Brassens - 34200 - Sète - France.

La marque Terre Singulière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Singulière arrivera à expiration en date du 29 septembre 2029.

Cyrielle RAULT a également déposé les autres marques suivantes : Plat à tielle


Cyrielle RAULT - 10 rue Georges Brassens - 34200 - Sète - France


Madame Cyrielle RAULT - 10 rue Georges Brassens - 34200 - Sète - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle.