Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Plat à tielle
Numéro de dépôt :
4566162
Date de dépôt :
09/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Plat à tielle
Déposée par voie électronique le 9 juillet 2019 par Cyrielle RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plat à tielle »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cyrielle RAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801556 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16