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Marques déposées par monsieur CYRIAQUE CROSNIER MANGEAT
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SEMENCE ISSUE DE SELECTION PAYSANNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMENCE ISSUE DE SELECTION PAYSANNE
Monsieur CYRIAQUE CROSNIER MANGEAT

Numéro de dépôt :
4547692
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
SEMENCE ISSUE DE SELECTION PAYSANNE de CYRIAQUE CROSNIER MANGEAT

Présentation de la marque SEMENCE ISSUE DE SELECTION PAYSANNE

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par monsieur CYRIAQUE CROSNIER MANGEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMENCE ISSUE DE SELECTION PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur CYRIAQUE CROSNIER MANGEAT domicilié(e) 2031 ROUTE CEZANNE - 13100 - LE THOLONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CYRIAQUE CROSNIER MANGEAT domicilié(e) 2031 ROUTE CEZANNE - 13100 - LE THOLONET - France.

La marque SEMENCE ISSUE DE SELECTION PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMENCE ISSUE DE SELECTION PAYSANNE arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

CYRIAQUE CROSNIER MANGEAT a également déposé les autres marques suivantes : La Semence au Coeur du Monde , R&Y RENARD & YSENGRAIN , AGROSEMENS LA SEMENCE AU COEUR DU MONDE , La Semence au Coeur du Monde RESPECT NATURE


Monsieur CYRIAQUE CROSNIER MANGEAT - 2031 ROUTE CEZANNE - 13100 - LE THOLONET - France


Monsieur CYRIAQUE CROSNIER MANGEAT - 2031 ROUTE CEZANNE - 13100 - LE THOLONET - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 5 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807078 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels.