Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R&Y RENARD & YSENGRAIN
M. Cyriaque CROSNIER MANGEAT
M. Judicaël CROSNIER MANGEAT

Numéro de dépôt :
3983708
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
R&Y RENARD & YSENGRAIN de Cyriaque CROSNIER MANGEAT

Présentation de la marque R&Y RENARD & YSENGRAIN

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par monsieur Cyriaque CROSNIER MANGEAT et monsieur Judicaël CROSNIER MANGEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R&Y RENARD & YSENGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Cyriaque CROSNIER MANGEAT domicilié(e) La Havane, 2031 Route Cézanne - 13100 - LE THOLONET - France et monsieur Judicaël CROSNIER MANGEAT domicilié(e) La Havane, 2031 Route Cézanne - 13100 - LE THOLONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyriaque CROSNIER MANGEAT domicilié(e) La Havane, 2031 Route Cézanne - 13100 - LE THOLONET - France.

La marque R&Y RENARD & YSENGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R&Y RENARD & YSENGRAIN est expirée depuis le 18 février 2023.

Cyriaque CROSNIER MANGEAT a également déposé les autres marques suivantes : La Semence au Coeur du Monde , SEMENCE ISSUE DE SELECTION PAYSANNE , AGROSEMENS LA SEMENCE AU COEUR DU MONDE , La Semence au Coeur du Monde RESPECT NATURE


M. Cyriaque CROSNIER MANGEAT - La Havane, 2031 Route Cézanne - 13100 - LE THOLONET - France

M. Judicaël CROSNIER MANGEAT - La Havane, 2031 Route Cézanne - 13100 - LE THOLONET - France


M. Cyriaque CROSNIER MANGEAT - La Havane, 2031 Route Cézanne - 13100 - LE THOLONET - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 5 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807084 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.