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Marques déposées par monsieur Cyriaque CROSNIER MANGEAT
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AGROSEMENS LA SEMENCE AU COEUR DU MONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROSEMENS LA SEMENCE AU COEUR DU MONDE
M. Cyriaque CROSNIER MANGEAT

Numéro de dépôt :
3890217
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/01/2022
AGROSEMENS LA SEMENCE AU COEUR DU MONDE de Cyriaque CROSNIER MANGEAT

Présentation de la marque AGROSEMENS LA SEMENCE AU COEUR DU MONDE

Déposée le 19 janvier 2012 par monsieur Cyriaque CROSNIER MANGEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AGROSEMENS LA SEMENCE AU COEUR DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur Cyriaque CROSNIER MANGEAT domicilié(e) "La Havane", 2031 route Cézanne - 13100 - LE THOLONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyriaque CROSNIER MANGEAT domicilié(e) "La Havane", 2031 route Cézanne - 13100 - LE THOLONET - France.

La marque AGROSEMENS LA SEMENCE AU COEUR DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROSEMENS LA SEMENCE AU COEUR DU MONDE est expirée depuis le 19 janvier 2022.

Cyriaque CROSNIER MANGEAT a également déposé les autres marques suivantes : La Semence au Coeur du Monde , R&Y RENARD & YSENGRAIN , SEMENCE ISSUE DE SELECTION PAYSANNE , La Semence au Coeur du Monde RESPECT NATURE


M. Cyriaque CROSNIER MANGEAT - "La Havane", 2031 route Cézanne - 13100 - LE THOLONET - France


M. Cyriaque CROSNIER MANGEAT - "La Havane", 2031 route Cézanne - 13100 - LE THOLONET - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 5 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807078 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.