Déposée par voie électronique le 12 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYRIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « monsieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYRIA domicilié(e) 6 Rue Saint-Lazare - 13090 - Aix en Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 306 053 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYRIA, M. christophe debregeas domicilié(e) 6 Rue Saint-Lazare - 13090 - Aix en Provence - France.
La marque monsieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYRIA, SAS - 6 Rue Saint-Lazare - 13090 - Aix en Provence - France - SIREN 494306053
CYRIA, M. christophe debregeas - 6 Rue Saint-Lazare - 13090 - Aix en Provence - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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