Déposée le 15 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYRANIE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIETEXCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYRANIE INDUSTRIE domicilié(e) 0 ZA de la Gare - 49360 - MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 927 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYRANIE INDUSTRIE domicilié(e) 0 ZA de la Gare - 49360 - MAULEVRIER - France.
La marque DIETEXCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYRANIE INDUSTRIE, SARL - 0 ZA de la Gare - 49360 - MAULEVRIER - France - SIREN 437927221
CYRANIE INDUSTRIE - 0 ZA de la Gare - 49360 - MAULEVRIER - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 26 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799329 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; tous les produits précités étant diététiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant diététiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; tous les produits précités étant diététiques. Crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant diététiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant diététiques.
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