M. Cyprien Coste, Agissant pour le compte de la société "Royal Art Force" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4222620
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2025
Présentation de la marque Royal Art Force
Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur Cyprien Coste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Royal Art Force » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est monsieur Cyprien Coste domicilié(e) 11 rue de la dhuys - 77181 - Le Pin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyprien Coste domicilié(e) 11 rue de la dhuys - 77181 - Le Pin - France.
La marque Royal Art Force a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Art Force arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.
Cyprien Coste a également déposé les autres marques suivantes : LexOmnis
M. Cyprien Coste, Agissant pour le compte de la société "Royal Art Force" en cours de formation - 11 rue de la dhuys - 77181 - Le Pin - France
M. Cyprien Coste - 11 rue de la dhuys - 77181 - Le Pin - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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