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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cypain
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L'atelier des pains
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'atelier des pains
cypain, sarl
sylvain savalle
laure savalle

Numéro de dépôt :
3819266
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
L\'atelier des pains de cypain

Présentation de la marque L'atelier des pains

Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cypain, sylvain savalle, laure savalle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'atelier des pains »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) cypain domicilié(e) 5 ter rue de sotteville - 76100 - rouen - France, sylvain savalle domicilié(e) 2073 hameau du bois isambert - 76710 - montville - France, laure savalle domicilié(e) 2073 hameau du bois isambert - 76710 - montville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cypain domicilié(e) 5 ter rue de sotteville - 76100 - rouen - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35 42 43

cypain a également déposé les autres marques suivantes : l'atelier des pains


cypain, sarl - 5 ter rue de sotteville - 76100 - rouen - France

sylvain savalle - 2073 hameau du bois isambert - 76710 - montville - France

laure savalle - 2073 hameau du bois isambert - 76710 - montville - France


cypain - 5 ter rue de sotteville - 76100 - rouen - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564699 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.