Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Résidence Colonel Picot
CYP SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3995652
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2023
Résidence Colonel Picot de CYP

Présentation de la marque Résidence Colonel Picot

Déposée le 3 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Résidence Colonel Picot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYP domicilié(e) 627, chemin du Colonel Picot - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYP, SAS domicilié(e) 20, rue d'Aguesseau - 75008 - PARIS - France.

La marque Résidence Colonel Picot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Résidence Colonel Picot est expirée depuis le 3 avril 2023.

CYP a également déposé les autres marques suivantes : CYP EHPAD


CYP SAS, Société par actions simplifiée - 627, chemin du Colonel Picot - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France


CYP, SAS - 20, rue d'Aguesseau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Location d'appartements.

Services de bars. Cafés-restaurants. Services hôteliers. Location de salles de réunion. Location de logements temporaires. Pensions. Maisons de retraite pour personnes âgées. Restauration (alimentation). Services de traiteurs. Maisons de vacances.

Services de cliniques médicales. Services de gardes-malades. Hospices (maisons d'assistance). Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de repos/convalescence. Services de santé. Services thérapeutiques.