Marque enregistrée - Marque en vigueur

CYP EHPAD
CYP SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4180397
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2025
CYP EHPAD de CYP

Présentation de la marque CYP EHPAD

Déposée par voie électronique le 12 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYP EHPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYP domicilié(e) 627 Chemin Colonel Picot - 83160 - La Valette-du-Var - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 284 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey domicilié(e) 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque CYP EHPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYP EHPAD arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

CYP a également déposé les autres marques suivantes : Résidence Colonel Picot


CYP SAS, Société par actions simplifiée - 627 Chemin Colonel Picot - 83160 - La Valette-du-Var - France - SIREN 753284769


PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey - 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Location d'appartements ;

Services de bars ; cafés-restaurants ; services hôteliers ; location de salles de réunion ; location de logements temporaires ; pensions ; maisons de retraite pour personnes âgées ; restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; maisons de vacances ;

Services de cliniques médicales ; services de gardes malades ; hospices (maisons d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de repos ou de convalescence ; services de santé ; services thérapeutiques.