Marque enregistrée - Marque en vigueur

Couture Fraîche
Madame Cynthia HAMADOUCHE

Numéro de dépôt :
4687755
Date de dépôt :
02/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2030
Couture Fraîche de Cynthia HAMADOUCHE

Présentation de la marque Couture Fraîche

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2020 par madame Cynthia HAMADOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couture Fraîche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est madame Cynthia HAMADOUCHE domicilié(e) 11 Chemin des Tuilières - 24600 - Saint Pardoux de Drône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cynthia HAMADOUCHE, Madame Cynthia HAMADOUCHE domicilié(e) 11 Chemin des Tuilières - 24600 - Saint Pardoux de Drône - France.

La marque Couture Fraîche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687755.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couture Fraîche arrivera à expiration en date du 2 octobre 2030.


Madame Cynthia HAMADOUCHE - 11 Chemin des Tuilières - 24600 - Saint Pardoux de Drône - France


Cynthia HAMADOUCHE, Madame Cynthia HAMADOUCHE - 11 Chemin des Tuilières - 24600 - Saint Pardoux de Drône - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Confection de vêtements et textiles : confection de vêtements, d'accessoires vestimentaires et d'accessoires textiles éco-responsables.