Marque expirée - Marque en non vigueur

Clos Serre Romany
Cylia Pratx

Numéro de dépôt :
3597692
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
Clos Serre Romany de Cylia Pratx

Présentation de la marque Clos Serre Romany

Déposée le 9 septembre 2008 par Cylia Pratx auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Serre Romany »

Le déposant est Cylia Pratx domicilié(e) 8 Rue Ludovic Ville - 66600 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cylia Pratx domicilié(e) 8 Rue Ludovic Ville - 66600 - RIVESALTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Serre Romany est expirée depuis le 9 septembre 2018.


Cylia Pratx - 8 Rue Ludovic Ville - 66600 - RIVESALTES - France


Cylia Pratx - 8 Rue Ludovic Ville - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine contrôlée.