Marque expirée - Marque en non vigueur
Clos Serre Romany
Numéro de dépôt :
3597692
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
Présentation de la marque Clos Serre Romany
Déposée le 9 septembre 2008 par Cylia Pratx auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Serre Romany »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Serre Romany est expirée depuis le 9 septembre 2018.
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26