Déposée le 11 avril 1989 par CYGLER Stéphane Maurice Marcel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONFETTIS PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CYGLER Stéphane Maurice Marcel, domicilié(e) 29-39 rue Floréal, 93260 LES LILAS (dossier no 2144295) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pascal GARBARINI domicilié(e) (dossier no 2144295) - France.
La marque CONFETTIS PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604901.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFETTIS PARTY est expirée depuis le 11 avril 2009.
CYGLER Stéphane Maurice Marcel a également déposé les autres marques suivantes : CONFETTIS PARTY
CYGLER Stéphane Maurice Marcel - 29-39 rue Floréal, 93260 LES LILAS (dossier no 2144295) - France
Maître Pascal GARBARINI - (dossier no 2144295) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Renouvellement avec limitation le 6 mai 1999 n°2144295 - Publication au BOPI 1999-05-06
Inscription le 29 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°282303 - Publication au BOPI 1999-07-29
Inscription le 7 juin 1999 - Recours en restauration n°278639 - Publication au BOPI 1999-06-07
Inscription le 3 décembre 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°58021 - Publication au BOPI 1991-12-03
Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56455 - Publication au BOPI 1991-09-25
Tissus, couverture. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Farces et attrapes, balles de jeu, cerfs-volants, objets de cotillons, maisons de poupées, marionnettes, masques de carnaval, pétards, poupées, jeux de société. Organisations de divertissement, divertissements, services de loisirs, représentations théâtrales, spectacles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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