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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCOM INTERNATIONAL
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PNEU-BIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PNEU-BIS
CYCOM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96622421
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2026

Présentation de la marque PNEU-BIS

Déposée le 23 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PNEU-BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCOM INTERNATIONAL domicilié(e) 19 place Caladon - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 957 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PNEU-BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PNEU-BIS arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

CYCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PNEU BIS , ITINERAIRE BIS , (Marque figurative) , SAVOIR FAIRE ET PRIX EXPERT , SON COMBAT : METTRE LES PRIX K.O. , (Marque figurative) , MOTO EXPERT , ITINERAIRE BIS DES PRIX A SUIVRE , MOTO BIS , OKAZ-OK


CYCOM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 19 place Caladon - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 350957197


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 23 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290755 - Publication au BOPI 1999-11-23

Inscription le 5 mars 2001 - Action en revendication de propriété n°317218 - Publication au BOPI 2001-03-05

Inscription le 8 février 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°295008 - Publication au BOPI 2000-02-08

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312386 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2016 n°2613702 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-23

Véhicules et plus particulièrement des cycles et des motocycles, chaînes, plaquettes de freins, pneumatiques, câbles, chaînes et courroies pour la transmission et le freinage (parties constitutives des motocycles). Pièces de rechange pour véhicules et motocycles, à savoir : plaquettes de freins, pneumatiques, amortisseurs, pots d'échappement, batteries, bougies d'allumage.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.