MOTO BIS L'ACCESSOIRE SANS CONCESSION
Présentation de la marque MOTO BIS L'ACCESSOIRE SANS CONCESSION
Déposée le 12 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO BIS L'ACCESSOIRE SANS CONCESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOTO BIS L'ACCESSOIRE SANS CONCESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474355.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTO BIS L'ACCESSOIRE SANS CONCESSION arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.
CYCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662088 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2635105 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-16