Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTO BIS
CYCOM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4188419
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2025
MOTO BIS de CYCOM INTERNATIONAL

Présentation de la marque MOTO BIS

Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTO BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCOM INTERNATIONAL domicilié(e) 19 Place Caladon - 47150 - Monflanquin - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 957 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque MOTO BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO BIS arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

CYCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PNEU BIS , ITINERAIRE BIS , (Marque figurative) , SAVOIR FAIRE ET PRIX EXPERT , SON COMBAT : METTRE LES PRIX K.O. , (Marque figurative) , MOTO EXPERT , ITINERAIRE BIS DES PRIX A SUIVRE , OKAZ-OK , MOTO EXPERT SAVOIR-FAIRE ET PRIX EXPERT


CYCOM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 19 Place Caladon - 47150 - Monflanquin - France - SIREN 350957197


CABINET FABER, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Bougies d'allumage pour moteurs à explosion, pièces et dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, démarreurs, dispositifs antipollution pour moteurs à explosion, carburateurs, alternateurs, amortisseurs, câbles de commande de moteurs, courroies, pots d'échappement et silencieux pour moteurs, filtres pour moteurs, joints pour moteurs, joints de cardan, pistons, culasses, cylindres, soupapes, radiateurs de refroidissement pour moteurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; accouplements électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour leur recharge, pèse-acide, appareils et dispositifs de mesure et de contrôle (inspection), avertisseurs acoustiques, ampoules électriques, batteries électriques, bobines électriques, câbles coaxiaux, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, appareils de radio pour motos, appareils de télé-appel pour motos, casques à écouteurs ; casques, chaussures, bottes, ceintures et gants de protection contre les accidents, combinaisons spéciales de protection pour les motards ; systèmes d'alarme : avertisseurs sonores et lumineux ; extincteurs ; batteries électriques ; thermostats pour véhicules ; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; masques de moto ; étuis à lunettes ; housses de protection pour appareils et équipements informatiques et pour téléphones. Jumelles (optique) ; alarmes électroniques ;

Véhicules, en particulier motocycles ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues de véhicules ; selles de véhicules ; poignées de motos, carénages, pare-brise, bulles, rétroviseurs, optiques de phares, clignotants, housses de protection, dispositifs anti-vol, porte-bagages, sacoches, porte-paquets, bagages spécifiques pour motos ; poussettes ; chariots de manutention ; avertisseurs sonores pour véhicules ; supports de bagages pour véhicules à deux roues ; valises latérales pour véhicules terrestres ; sacoches de réservoirs pour véhicules terrestres ; garde-boue ; pare-boue ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; remorques [véhicules] ; housses de selles pour motos ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; plaquettes et disques de freinage pour véhicules terrestres ; repose-pieds pour véhicules terrestres ; anti-démarreur ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), en particulier chaussures de moto, bottes, mi-bottes. Vêtements de sport ; vêtements de pluie ; vêtements de moto. Gants (habillement), ceintures (habillement), écharpes (habillement), foulards (habillement), pantalons ; chemises ; pull-over ; sweat-shirts ; tee-shirts ; survêtements ; imperméables ; coupe-vent ; bonnets ; casquettes ; blousons ; bottes ; vestes ; combinaisons ; sous-vêtements ;

Services d'approvisionnement pour les tiers en motocycles et matériel pour les motocycles, services de vente, en gros ou au détail, de véhicules, notamment de motocycles et de matériels pour les motocycles (carrosseries, moteurs, plaquettes de frein, pneumatiques, chaînes, câbles pour la transmission et le freinage, casques de moto, vêtements, chaussures et bottes, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, selles, roues, huiles, liquides de frein, phares, pièces détachés de motocycles) ;

Services d'installation, entretien, réparation, lavage et nettoyage de véhicules terrestres à moteur, de cycles, de motos ; informations en matière de construction et de réparation de véhicules terrestres à moteur, de cycles, de motos ; graissage de véhicules polissage de véhicules ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus [réparation] ; réparation de pompes ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; traitement préventif ou non contre la rouille ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; services d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation de pièces détachées et d'équipements de véhicules terrestres à moteur, de cycles et de motos. Assistance (réparation) en cas de panne de véhicules terrestres à moteur, de cycles ou de motos.