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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCOM INTERNATIONAL
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MOTO-BIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTO-BIS
CYCOM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1744597
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2030

Présentation de la marque MOTO-BIS

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO-BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCOM INTERNATIONAL domicilié(e) 19 place Caladon, 47150 MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 957 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Faber, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France.

La marque MOTO-BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOTO-BIS arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.

CYCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PNEU BIS , ITINERAIRE BIS , (Marque figurative) , SAVOIR FAIRE ET PRIX EXPERT , SON COMBAT : METTRE LES PRIX K.O. , (Marque figurative) , MOTO EXPERT , ITINERAIRE BIS DES PRIX A SUIVRE , MOTO BIS , OKAZ-OK


CYCOM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 19 place Caladon, 47150 MONFLANQUIN - France - SIREN 350957197


cabinet Faber, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2000 n°2181858 - Publication au BOPI 2000-09-13

Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326618 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 18 juin 2007 - Concession de licence n°455921 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 21 novembre 2001 - Changement d'adresse n°335403 - Publication au BOPI 2001-11-21

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442248 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662094 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2020 n°2760821 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-30

Motocyclettes, chaînes, plaquettes de freins, pneumatiques, câbles pour la transmission et le freinage (parties constitutives de motocyclettes), et toutes parties constitutives de motocyclettes