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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CYCOM INTERNATIONAL
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ITINERAIRE BIS LE RAYON ACCESSOIRE TRES ACCESSIBLE ITINERAIRE BIS DES PRIX A SUIVRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITINERAIRE BIS LE RAYON ACCESSOIRE TRES ACCESSIBLE ITINERAIRE BIS DES PRIX A SUIVRE
CYCOM INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95574873
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015

Présentation de la marque ITINERAIRE BIS LE RAYON ACCESSOIRE TRES ACCESSIBLE ITINERAIRE BIS DES PRIX A SUIVRE

Déposée le 8 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) CYCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINERAIRE BIS LE RAYON ACCESSOIRE TRES ACCESSIBLE ITINERAIRE BIS DES PRIX A SUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCOM INTERNATIONAL domicilié(e) 19 Place Caladon, B.P. 2,47150 MONFLANQUIN (dossier no 2286250) - 47150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 957 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2286250) - 75008 - France.

La marque ITINERAIRE BIS LE RAYON ACCESSOIRE TRES ACCESSIBLE ITINERAIRE BIS DES PRIX A SUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITINERAIRE BIS LE RAYON ACCESSOIRE TRES ACCESSIBLE ITINERAIRE BIS DES PRIX A SUIVRE est expirée depuis le 8 juin 2015.

CYCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PNEU BIS , ITINERAIRE BIS , (Marque figurative) , SAVOIR FAIRE ET PRIX EXPERT , SON COMBAT : METTRE LES PRIX K.O. , (Marque figurative) , MOTO EXPERT , ITINERAIRE BIS DES PRIX A SUIVRE , MOTO BIS , OKAZ-OK


CYCOM INTERNATIONAL Société Anonyme - 19 Place Caladon, B.P. 2,47150 MONFLANQUIN (dossier no 2286250) - 47150 - France - SIREN 350957197


Cabinet FABER - 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2286250) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286250 - Publication au BOPI 2005-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 5 mars 2001 - Action en revendication de propriété n°317218 - Publication au BOPI 2001-03-05

Inscription le 8 février 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°295008 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 23 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290755 - Publication au BOPI 1999-11-23

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Véhicules et plus particulièrement des motocycles, chaînes, plaquettes de freins, pneumatiques, câbles pour la transmission et le freinage (partie constitutives des motocycles)