ITINERAIRE BIS
Présentation de la marque ITINERAIRE BIS
Déposée le 27 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITINERAIRE BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ITINERAIRE BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ITINERAIRE BIS est expirée depuis le 27 novembre 2021.
CYCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2001 n°2209592 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153559 - Publication au BOPI 1993-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 24 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422953 - Publication au BOPI 2005-11-24
Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477655 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09