Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTF (Outil de Réconciliation de Traitements de Flux et/ou Outil de Réconciliation des Transporteurs de Fonds) O.R.T.F
cycom finances softWare, sarl
chaponic serge

Numéro de dépôt :
3648110
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
ORTF (Outil de Réconciliation de Traitements de Flux et/ou Outil de Réconciliation des Transporteurs de Fonds) O.R.T.F de cycom finances softWare

Présentation de la marque ORTF (Outil de Réconciliation de Traitements de Flux et/ou Outil de Réconciliation des Transporteurs de Fonds) O.R.T.F

Déposée le 4 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cycom finances softWare et chaponic serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTF (Outil de Réconciliation de Traitements de Flux et/ou Outil de Réconciliation des Transporteurs de Fonds) O.R.T.F »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) cycom finances softWare domicilié(e) 90 rue baudin - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et chaponic serge domicilié(e) 49 rue le corbusier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chaponic serge domicilié(e) 49 rue le corbusier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTF (Outil de Réconciliation de Traitements de Flux et/ou Outil de Réconciliation des Transporteurs de Fonds) O.R.T.F est expirée depuis le 4 mai 2019.

cycom finances softWare a également déposé les autres marques suivantes : PANDORRaE Accounting Events


cycom finances softWare, sarl - 90 rue baudin - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 5

chaponic serge - 49 rue le corbusier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


chaponic serge - 49 rue le corbusier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.