Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERNE 2000
CYCLO VAC INTERNATIONAL (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99770936
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque MODERNE 2000

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLO VAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODERNE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLO VAC INTERNATIONAL domicilié(e) 16 Rue du Stade, TREFFIEUX (44170) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 895 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle FOUCHER-MIDIA AVOCAT - France.

La marque MODERNE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERNE 2000 est expirée depuis le 20 janvier 2009.

CYCLO VAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AAA ASPIRATION , TYTAN


CYCLO VAC INTERNATIONAL (Société à Responsabilité Limitée) - 16 Rue du Stade, TREFFIEUX (44170) - France - SIREN 384895298


Michèle FOUCHER-MIDIA AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Machines pour l'aspiration de poussières et pour la ventilation, à usage domestique et industriel ; tubes, tuyaux, flexibles et brosses pour les machines précités. Services d'installation et de réparation de ces machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.